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Ordre de succession au trône : Royaume-Uni, Espagne, Belgique, Monaco

Toutes les monarchies européennes ne transmettent pas la couronne de la même façon. Certaines ont adopté la primogéniture absolue : l’aîné hérite, quel que soit son sexe. D’autres gardent la priorité masculine à degré de parenté égal. Voici les règles de quatre monarchies, tirées de leurs textes publiés par les cours et les États.

Royaume-Uni : primogéniture absolue depuis 2015

Le Succession to the Crown Act 2013 a mis fin à la primogéniture masculine, qui permettait à un fils cadet de passer devant une fille aînée. La réforme vaut pour les personnes nées après le 28 octobre 2011. La même loi a supprimé l’exclusion de ceux qui épousent une personne catholique. Ces changements sont entrés en vigueur dans les seize royaumes en mars 2015 [1]. Le souverain doit toujours s’engager à maintenir la succession protestante [1].

Selon la liste publiée par la famille royale, l’ordre commence ainsi : 1. le prince de Galles (William), 2. le prince George, 3. la princesse Charlotte, 4. le prince Louis, 5. le duc de Sussex (Harry) [1]. Exclure quelqu’un de cette liste exigerait une loi du Parlement [2].

Espagne : priorité masculine, une héritière présomptive

Selon l’article 57 de la Constitution de 1978, la Couronne est héréditaire dans la descendance de Juan Carlos Iᵉʳ. La succession suit l’ordre de primogéniture et de représentation : la ligne aînée passe avant les lignes cadettes, le degré le plus proche avant le plus éloigné et, au même degré, « el varón a la mujer » (l’homme avant la femme) [3]. L’héritier porte le titre de prince ou princesse des Asturies [3].

L’héritière est la princesse Leonor. Elle est héritière présomptive et non apparente, car un fils né du roi lui passerait devant [4][5].

Belgique : la descendance de Léopold Iᵉʳ

L’article 85 de la Constitution rend les pouvoirs constitutionnels du roi héréditaires « dans la descendance directe, naturelle et légitime » de Léopold Iᵉʳ (Léopold de Saxe-Cobourg), « par ordre de primogéniture ». Le texte ne fait aucune distinction de sexe [6]. Un descendant qui se marie sans le consentement du roi perd ses droits à la couronne, sauf s’il en est relevé par le roi avec l’assentiment des deux Chambres [6]. L’héritière est la princesse Élisabeth, duchesse de Brabant [7].

Monaco : priorité masculine et nationalité monégasque

L’article 10 de la Constitution, révisé par la loi n° 1.249 du 2 avril 2002, organise la succession au trône [8] :

• elle s’opère dans la descendance directe et légitime du prince régnant, par ordre de primogéniture avec priorité masculine au même degré de parenté ;
• à défaut, elle passe aux frères et sœurs du prince régnant et à leurs descendants ;
• à défaut encore, un collatéral est désigné par le Conseil de la Couronne, sur avis conforme du Conseil de régence ;
• l’héritier doit avoir la nationalité monégasque au jour de l’ouverture de la succession.

Le prince héréditaire est Jacques, né le 10 décembre 2014, quelques minutes après sa sœur jumelle Gabriella. C’est la priorité masculine qui le place en tête [8][9].

Tableau comparatif

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